Quand la famille s'égaye

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A l’occasion de la campagne présidentielle, le débat sur la famille et sur la filiation refait surface, essentiellement autour de l’homoparentalité. Rappelons que ce terme, créé par l’Association des Parents et futurs parents Gays et Lesbiens en 1996, n’est entré dans le Robert qu’en 2001. Les débats autour de cette notion et de sa réalité sociale sont toujours vifs : effondrement de l’ordre social, effacement de la différence des sexes, menaces pour l’enfant…
Le tableau de la famille contemporaine est bien loin de celui que Godelier évoquait en reprenant la formule « papa, maman, la bonne et l’enfant ». Institution vivante, adaptable, elle se réinvente et se décline en une palette de formes variées d’alliances et de filiations : famille traditionnelle, recomposée, monoparentale (un mariage sur 3 se solde par un divorce !), en union libre, famille adoptive ou ayant recours à la PMA (procréation médicalement assistée) et, famille homoparentale.
Selon un sondage BSP, publié par le magazine Têtu de janvier 1997, 11 % des lesbiennes et 7% des gays ont des enfants ; 45 % des lesbiennes et 36 % des gays désirent en avoir.
Préjugés , vide juridique, pèsent sur les nombreuses familles dans lesquelles 200000 enfants sont conçus (parfois dans la semi clandestinité),vivent et grandissent sans existence ni sociale, ni légale. Le législateur, Le juge oscillant entre négation et parfois légitimation des situations homoparentales cherchent semble-t-il à défendre l’intérêt de l’enfant, en s’appuyant sur les différentes études de psychologues et psychiatres, mais cet intérêt est-il pris en compte si la protection de l’enfant n’est pas établie par un statut filial, par la possibilité de transmission de patrimoine….Quelques pistes de réflexion.


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Homoparentalités : approches scientifiques et politiques, Actes de la IIIe conférence internationale sur l’homoparentalité, 25-26 octobre 2005, PUF.

- Cet ouvrage résolument pluridisciplinaire (sociologie, psychologie, psychanalyse, ethnologie, anthropologie, droit) restitue les communications de la IIIe conférence internationale sur l’homoparentalité et présente un état des lieux complet de la question. Les auteurs -Martine Gross, Anne Cadoret, Agnès Fine, Stéphane Nadaud , Bruno Perreau … et de nombreux étrangers- ont largement exploré la dimension internationale de l’homoparentalité : homoparentalités, modèles sociaux et identités ; le traitement de la question homoparentale ; figures de l’homoparentalité, adoption et PMA ; homoparentalités au quotidien ; perspectives d’égalité… Une lecture pour aider chaque citoyen à construire son opinion personnelle et pour nourrir la réflexion politique.


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Homoparentalité : état des lieux

- Cette publication fait suite à un colloque sur l’homoparentalité tenu en 1999, époque à laquelle peu de recherches sur la question avait été effectuées. Cette réédition des actes du colloque Parentés et différence des sexes organisée différemment et augmentée, reflète les évolutions depuis 5 ans. Les contributions internationales décrivent les aspects juridiques, sociologiques, anthropologiques ou cliniques des familles homoparentales ainsi que de leurs enfants. Ce document constitue une référence incontournable pour aborder les interrogations suscitées aujourd’hui par la très controversée question de l’homoparentalité.


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Des parents comme les autres : homosexualité et parenté, Anne CADORET, Odile Jacob

- Anne Cadoret, ethnologue chargée de recherches au CNRS, a mené une étude auprès de l’Association des parents et futurs parents gays et lesbiens (APGL). A travers son étude des familles homoparentales, l’auteur démontre que “la filiation ne se superpose pas à l’engendrement”. D’ailleurs, dans tous les types de famille, les progrès de la procréation médicalement assistée brouillent la filiation génétique et, par le biais de l’adoption, le parent social n’est pas forcément le parent biologique.

Si, pour Anne Cadoret, les parents gais et lesbiens sont comme les autres, c’est qu’ils se heurtent aux mêmes problèmes que les parents hétérosexuels : comment envisager l’arrivée de l’enfant, rôle de chacun des parents… Si, dans l’adoption, les deux parents se retrouvent sur un pied d’égalité, cette égalité se retrouve-t-elle quand l’un des parents est aussi le géniteur ? La filiation sociale reste une évidence dans le lien affectif, éducatif et matériel que le couple, quel que soit le sexe de chacun des parents, offrira à l’enfant. En ce sens, la réflexion sur l’homosexualité ouvre des perspectives qui dépassent largement le cadre même de l’homosexualité en réexaminant la définition des liens de parenté.

Deux femmes et un couffin : Une histoire d’adoptions homoparentales, Claire ALTMAN, Ramsay.
- A travers ce témoignage, Claire Altman partage l’aventure vécue avec sa compagne, Sophie, depuis leur décision de devenir parents jusqu’aux heureux dénouements. L’une désire porter un enfant et se met en quête d’un géniteur, tandis que l’autre se tourne vers l’adoption à l’étranger. Ces démarches, déjà éprouvantes pour un couple hétérosexuel, se révèlent un véritable défi pour un couple de même sexe. A travers les aspirations de Claire et Sophie, les obstacles qu’elles rencontrent, leurs surprises et leurs déceptions, le récit nous entraîne, sur le mode de l’expérience sensible, à découvrir les fondations d’une famille.

1 – La Famille ou les familles : points de vue psy, anthropologiques…

Comme le note Françoise Héritier dans Le Dictionnaire de l’ethnologie et de l’anthropologie , si « tout le monde croit savoir ce qu’est la famille […], il est intéressant de constater qu’aussi vitale, essentielle et apparemment universelle que soit l’institution familiale il n’en existe pas, tout comme pour le mariage, de définition rigoureuse ». Plus récemment, elle ajoute que dans la mesure où subjectivité et affectif priment désormais dans notre perception des liens conjugaux , le mariage de personne de même sexe est désormais “pensable”. La loi devrait donc l’entériner prochainement . Nos représentations concernant la procréation semblent résister plus fortement à la possibilité de filiation d’un couple homosexuel alors que même la technologie médicale la rend possible.
Projet collectif 2005 sciencespo


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Homoparentalité. Une nouvelle chance pour la famille, Stéphane NADAUD, Fayard

- Stéphane Nadaud est pédopsychiatre et philosophe. Il a réalisé la première étude française sur une population d’enfants conçus ou élevé par des homosexuels.. Il propose dans la dernière partie de son livre à la fois un rendu de cette étude mais aussi un regard critique sur les études dites scientifiques qui veulent légitimer telle ou telle position. Il faut donc se confronter aux autres dimensions de la question. C’est ce qu’il fait dans les autres chapitres de cet ouvrage remarquable : comprendre l’homoparentalité suppose que l’on réinterroge les critères qui définissent de façon si rassurante ce qu’est une famille -dont l’histoire et l’anthropologie dévoilent de multiples visages-, ce qui crée les liens de la parenté ou encore ce qu’est réellement l’homosexualité.

La confusion des genres. Réponses à certaines demandes homosexuelles sur le mariage et l’adoption, Xavier Lacroix, Bayard

- Au départ de ce livre , un constat : les revendications multiples et inédites (statut de vie commune entre partenaires de même sexe sur le modèle de la fondation d’une famille par un homme et une femme, possibilité de faire profiter de la procréation médicalement assistée à des parents de même sexe…), des situations complexes existent. Faut-il pour autant accepter une remise en cause de la définition de la famille ? Xavier Lacroix, philosophe et théologien, professeur d’éthique à l’Institut des sciences de la famille et à la faculté de théologie de Lyon, signifie vouloir offrir à travers ce livre des outils d’analyse pour favoriser un débat , tout en se situant clairement contre « la confusion des genres ».

Métamorphoses de la parenté, Maurice GODELIER, Fayard

- Les rapports de couple, de parents à enfants, de famille sont-ils dans nos sociétés modernes et libérales au bord de la décomposition ? Ou sont-ils à la veille de leur remplacement par d’autres, entièrement inédits ?

Maurice Godelier, anthropologue, entreprend de fonder une réponse à cette question en reprenant à peu près tout ce que l’étude comparée des sociétés- pas seulement la nôtre- peut nous apprendre sur les fondements même des rapports familiaux. Il inscrit les transformations des sociétés modernes dans une histoire longue, et revient sur les théories qui -en anthropologie-font coïncider l’origine des sociétés humaines avec l’invention de la parenté. Godelier montre que la parenté n’est pas une donnée de la nature, ni biologique, ni psychologique. « Dans l’immense majorité des sociétés connues, les rapports de parenté naissent de la mise en pratique de principes communément admis par les individus. » Des principes qui touchent à la filiation, au mariage…mais qui au bout du compte sont « politiques » et « religieux ». La parenté est une configuration qui s’inscrit dans l’histoire et évolue en même temps que l’imaginaire des sociétés.


Métamorphoses de lla parenté


La famille en désordre, Elisabeth ROUDINESCO, Fayard
- Elisabeth Roudinesco, psychanalyste et historienne, dresse un panorama des craintes actuelles entourant la famille. Cette dernière serait exposée à de multiples périls dont la perte de l’autorité paternelle, la volatilité du couple, l’homoparentalité, l’engendrement artificiel. Loin des discours alarmistes, l’auteure analyse les origines de ces bouleversements, interprète les angoisses qu’ils suscitent et dégage des pistes optimistes.

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source : http://www.ps.be



2 – Figures de l’homoparentalité

  • Mère lesbienne ou père gay, l’homoparentalité prends plusieurs visages : coparentalité (décision commune d’un couple -ou d’un individu- gay et d’un couple lesbien de concevoir et d’élever un enfant ensemble), IAD (insémination avec donneur) médicalisée ou non, avec donneur anonyme ou connu, adoption, recours à une gestation pour autrui (mère porteuse) mais aussi parents ex-hétéros.


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Fonder une famille homoparentale : questions éthiques, juridiques, psychologiques… et quelques réponses pratiques, Martine GROSS, Mathieu PEYCERE, Ramsay

- La deuxième partie de cette ouvrage est consacré aux différentes conceptions de familles homoparentales : chaque cas y est examiné avec précision. Ce document est envisagé comme un guide à l’usage des parents et futurs parents. Etayé de nombreux témoignages, il répond aux questions qu’ils peuvent se poser ainsi que tous ceux qui voudraient connaitre ce parcours difficile.

  • Le droit des familles homoparentales est déjà reconnu dans plusieurs pays d’Europe :
    au Danemark depuis 1999, au Pays-Bas depuis 2001, en Suède depuis 2003.
    D’autres comme l’Espagne viennent de légiférer en ce sens […] Rappelons qu’en 1994, le Parlement européen avait adopté une résolution destinée à faire cesser “toute restriction aux droits des lesbiennes ou homosexuels d’être parents ou d’adopter ou d’élever des enfants”, qu’en 1999, la Cour européenne des droits de l’homme avait, quant à elle, indiqué que le refus d’accorder l’autorité parentale à un parent vivant une relation homosexuelle constituait une violation de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme.
    ” (in La Famille, Michel FIZE, Coll. Idées reçues, Le Cavalier bleu])

- Législation européenne en matière d’homoparentalité : Voir

- Tour du monde en quelques décisions de justice : Voir

3 – Eclairages juridiques : La négation française

En France, les gays et lesbiennes qui souhaitent un enfant se trouvent face à 2 cadres juridiques : [*l’adoption par un seul, la PMA*].

  • La loi française admet depuis 1966 l’adoption d’un enfant par une personne célibataire agée de plus de 28 ans. La loi autorise ainsi la création d’un lien de filiation avec un seul parent. Un arrêt du Conseil d’Etat du 16 octobre 1996 montre bien que la personne gay ou lesbienne qui ne masquerait pas son orientation sexuelle se verrait refuser l’agrément. Cette jurisprudence a été confirmée à plusieurs reprise et confirmée par l'”Arrêt Frette” de la Cour européenne des droits de l’homme du 26 février 2002. La Cour de cassation, en fevrier 2006, reconnait la délégation de l’autorité parentale dans un couple homosexuel en ces termes : « L’article 377, alinéa 1, du Code civil ne s’oppose pas à ce qu’une mère seule, titulaire de l’autorité parentale, en délègue tout ou partie de l’exercice à la femme avec laquelle elle vit en union stable et continue, dès lors que les circonstances et l’exigent et que la mesure est conforme à l’intérieur supérieur de l’enfant. » . Récemment (février 2007), la Cour de cassation refusait le partage de l’autorité parentale dans deux requêtes . Des décisions contradictoires se succèdent mais la loi reste la même. Co-parent ou parent légal, parent biologique et parent social, second parent Voir, au delà des termes persiste un grand trouble.
  • En ce qui concerne la PMA, les conditions sont très restrictives puisqu’elle n’est autorisée en France que pour les personnes souffrant de stérilité ou de maladies graves transmissibles. Ce sont donc vers d’autres états voisins acceptant l’insémination artificielle avec donneur de femme seule ou en couple que se dirigeront les parents qui en ont les moyens financiers.


autrement
Familles en scènes : bousculée, réinventée, toujours inattendue , Marcella IACUB, Patrice MANIGLIER,Autrement. Mutations ; No 220, 1er trimestre 2003

- On s’attardera particulièrement sur l’article “Paris 2001 : naissance discrète de l’homofamille” de Caroline Mécary, avocate au barreau de Paris, qui retrace l’histoire juridique de ce concept né il y a peu.

Des parents comme les autres : homosexualité et parenté, Anne CADORCET, Odile Jacob

- La partie IV est consacrée aux aspects juridiques de l’homoparentalité : résidence alternée (dans les cas de co-parentalité), délégation de l’autorité parentale, adoption par le second parent, parent social, tutelle testamentaire, médiation familiale. Un exposé très clair de toutes les situations.




l'autre campagne


L’autre campagne, 80 propositions à débattre d’urgence, Georges DEBREGEAS et Thomas LACOSTE (dir.), La Découverte
- Dans son article, « Mariage entre personnes du même sexe et homoparenté. Egalité, nouveaux droits et nouvelles discriminations » ,Daniel Borillo, juriste et enseignant-chercheur en droit privé, évoque une possible fin du « monopole symbolique » de l’hétérosexualité sur la reproduction, et l’émergence de nouvelles résistances : en particulier l’idée d’une « vérité biologique », forcément hétérosexuelle, et à travers elle une hiérarchisation de différents types de parenté.

Dialogue, Eres
- consacre son numéro 173 à l’homoparentalité .

A lire tout particulièrement , l’article de Caroline Mecary, « Quelle protection pour les enfants élevés par deux femmes ou deux hommes ? », pp. 91-102.

Caroline Mecary, avocate, passe en revue le traitement juridique de l’homoparentalité en France au cours de ces dernières années.




Enfin, un article à lire dans la revue :

Nouvelles questions féministes, Editions Antipodes vol. 22(3)
- Bruno Perreau « L’égalité inavouable. Homosexualité en France : une politique publique jurisprudentielle », pp. 32-46.

L’auteur, chargé de conférences à l’IEP de Paris, analyse les implications socio-politiques de la jurisprudence française faisant de l’homosexualité un motif de refus d’agrément pour l’adoption d’un enfant. Il questionne notamment le poids accordé à la dimension reproductive (biologique) de la filiation à travers le principe de différence des sexes. Il interroge la normativité hétérosexuelle présidant aux décisions administratives et juridiques, et les problèmes qui en découlent en matière de politique publique et d’exercice de la citoyenneté.

Homoparentalité : double recul en cassation, Charlotte ROTMAN, 21/02/2007, Libération

- Le point sur les dernières décisions rendues par la justice en 2007.

[(

La France est donc, malgré quelques cas rares, encore loin de la reconnaissance de l’homofamille tant au niveau social que juridique : les familles homoparentales ne bénéficient pas d’une protection et l’intérêt des enfants conçus et grandissant dans ces familles est ignoré. Aujourd’hui, la campagne ne fait pas l’impasse sur la question et les candidats se sont tous prononcés sur le sujet ainsi que sur la question du mariage homosexuel.

Aussi, le verdict des élections est attendu par de nombreuses familles ou futures familles homoparentales)]

- > Prises de position écrites des candidats à l’élection présidentielle : Voir

Lorsque les adultes arrêtent de débattre entre eux, qu’ont-ils à dire aux enfants ? Preuve d’une réalité sociale déjà bien ancrée, la thématique de l’homoparentalité émerge également dans la littérature jeunesse francophone ; certes récemment et timidement, mais cela mérite d’être signalé.


Jean a deux mamans
Jean a deux mamans, Ophelie TEXIER, L’école des loisirs 0 à 3 ans
- Jean a deux mamans, certes, mais bien différentes…

Marius, Latifa ALAOUI, Atelier Poisson Soluble, A partir de 5 ans
- Les parents de Marius, cinq ans, ont divorcé et son père (tout comme sa mère) forme un nouveau couple avec un homme. Le principal problème de Marius est de faire face aux préjugés.




un mariage vraiment gai
Un mariage vraiment gai, Muriel DOURU, Editions gaies et lesbiennes, A partir de 8 ans
- Charlotte a deux pères amoureux. Or, à l’école elle entend un garçon en insulter un autre de “pédé”. Cela la pousse à vouloir mieux connaître l’histoire de ses pères mais aussi à parler de sa famille à ses amis. La tâche lui est facilitée lorsque ses parents décident de contracter un PaCS.



Je ne suis pas une fille à papa , C HONORE., A. GUILLOPPE, Thierry Magnier, A partir de 10 ans
- Lucie, sept ans, a deux mamans. Pas deux mamans en alternance, comme ses amis dont les parents sont divorcés. Elle a deux mamans qui s’embrassent. Et elle refuse d’apprendre laquelle des deux l’a portée. S’ensuit une crise au sein du couple que Lucie tente de résoudre avec l’aide de ses amis.
Je ne suis pas une fille à papa

4 – Quelques sites internet :

Projet collectif 2005 sciences po

-le site internet du projet collectif “Mariage homosexuel & homoparentalité” à Sciences-Po. Vous trouverez ici toutes les informations dont vous aurez besoin concernant ce thème de société, qui fait débat en ce moment sur la scène politique et sociale et sur lequel il est difficile de se faire une opinion juste sans en connaître tous les enjeux.

Nous pensions qu’il manquait un site véritablement pluridisciplinaire pour traiter cette question. Elèves à Sciences-Po, nous avons mis à profit notre scolarité pour tenter d’apporter notre pierre à l’édifice
“.

Association des parents et futurs parents gays et lesbiens

- L’Association des Parents Gays et Lesbiens, s’adresse depuis 1986 à toute personne ou tout couple concerné par l’homosexualité, et ayant ou désirant avoir et élever des enfants.Elle propose un site très documenté avec revues de presse, doucmentation, actions..

Homoparentalité : le site de la famille homoparentale

- Site réalisé par un groupe de parents issus d’horizons divers mais unis dans la volonté d’aider à informer les familles et futures familles homoparentalesqui visé à sortir du sentiment de l’isolement les parents et futurs parent concernés,/Il Propose de mettre à portée de tous la masse de sites et de ressources qui existent et à mieux faire connaître la réalité de nos familles.

Les maternelles : émission de France 5
- Dossier : parents homosexuels : livres pour adultes





Le point G - Centre de ressources sur le Genre

Adoption Voir

Homosexualité Voir

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